Mentions légales & CGU

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Ludovic Mornand,
Entrepreneur individuel chez STUDIO BLACKTHORNS
18, rue des Remparts d’Ainay, 69002 Lyon
Siret : 513 040 576 00037
TVA : FR42513040576

Directeur de la publication : Ludovic Mornand

Lodging :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

1. Préambule

le site STUDIO BLACKTHORNS® (ci-après désigné par le Site), les comptes et publications de STUDIO BLACKTHORNS® sur les différentes plateformes de diffusion (Spotify, Deezer, SoundCloud, YouTube, Instagram, Facebook, TikTok, Pinterest, Twitter, etc.) (ci-après désignés par les Contenus sur Plateformes), les flux RSS de STUDIO BLACKTHORNS® (ci-après désignés par les Flux), ses applications pour mobiles, tablettes et enceintes connectées (ci-après désignés par les Applications), ses newsletters (ci-après désignés par les Newsletters) sont édités par Ludovic Mornand, inscrit au répertoire SIRENE sous l’identifiant SIRET n°513 040 576 00037, n° TVA Intracommunautaire FR42513040576, siège social 18 rue des Remparts d’Ainay 69002 Lyon – France.

Toute consultation des contenus ou utilisation des services de STUDIO BLACKTHORNS® sur Site, Plateformes, Flux, Applications, Newsletters postule l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation (CGU). STUDIO BLACKTHORNS® se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes CGU.

2. Utilisation

Le Site, les Contenus sur Plateformes, les Flux, les Applications et les Newsletters sont consultables par les internautes dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute réexploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers est interdite, sauf accord exprès de STUDIO BLACKTHORNS®.

Les entreprises souhaitant réexploiter des contenus sont invitées à contacter le studio via son formulaire de contact.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site, les Flux, Applications, Newsletters et l’ensemble des contenus qui y sont rendus disponibles, ainsi que sur les Plateformes (contenus sonores, textuels, visuels, photographies, infographies, diaporamas, vidéos…) et tous autres éléments les composant (tels que notamment la charte graphique, les logos,  les marques qui y sont reproduites, les noms des contenus et les noms de domaine…), toutes les technologies qui sont fournies en relation avec le Site et les Applications sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle.

Any unauthorised use of the site or any of the elements it contains will be considered as an infringement and will be prosecuted in accordance with the provisions of articles L.335-2 and following of the Intellectual Property Code.

4. Utilisation des lecteurs

STUDIO BLACKTHORNS® utilise sur son Site des lecteurs de contenus ou des lecteurs fournis par des plateformes ou services de distribution tiers.

L’intégration de ces lecteurs par l’utilisateur afin de partager les contenus édités par STUDIO BLACKTHORNS® et SUPER-POTION™ doit respecter les conditions générales d’utilisation des plateformes ou services de distribution tiers dont ils sont issus.

Il est interdit, sans autorisation écrite préalable de STUDIO BLACKTHORNS®, d’utiliser les lecteurs de manière à agréger les contenus de STUDIO BLACKTHORNS® et SUPER-POTION™ vers une destination distincte qui réplique, de manière substantielle, les services proposés par STUDIO BLACKTHORNS® ou intègre un service de contenus dont le contenu provenant de STUDIO BLACKTHORNS® constitue une partie importante.

5. Liens externes

STUDIO BLACKTHORNS® ou un tiers peuvent établir des liens avec d’autres sites ou sources. STUDIO BLACKTHORNS® ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. STUDIO BLACKTHORNS® ne s’approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.

Si toutefois dans les liens depuis le Site, les Flux, les Applications ou Newsletters édités par STUDIO BLACKTHORNS® se trouve un lien vers des contenus illicites, STUDIO BLACKTHORNS® effacera, après avoir été informé desdits contenus, le lien vers ces contenus.

5. Données personnelles

STUDIO BLACKTHORNS® attache une grande importance à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Dans ce cadre, STUDIO BLACKTHORNS® utilise pour ses statistiques l’outil Plausible qui est une alternative éthique à Google Analytics. Avec Plausible, l’utilisateur n’est pas tracké et STUDIO BLACKTHORNS® ne collecte pas vos données personnelles. Ainsi, le Site n’affiche pas de barre de cookies à valider car cette alternative est conforme au GRPD.

STUDIO BLACKTHORNS® utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses utilisateurs pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la distribution des Newsletters et le suivi des inscriptions et des invitations aux événements qu’elle organise.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce soit en modifiant ses informations personnelles depuis les e-mails reçus , soit par e-mail en remplissant le formulaire de contact de Studio Blackthorns.

STUDIO BLACKTHORNS® pourra agréger des statistiques globales et des informations démographiques générales relatives aux utilisateurs et à leurs activités, qui ne les identifient pas individuellement.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions générales d’Utilisation sont soumises à la loi française.

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